Jean-Yves de Chaisemartin


De: Jean-Yves de Chaisemartin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements, désigné par l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Jean-Yves de CHAISEMARTIN
vice-président du conseil départemental des Côtes d'Armor (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Yves de CHAISEMARTIN
président de la communauté de communes de Paimpol-Goëlo
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Philippe BOENNEC
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Yves de Chaisemartin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements, désigné par l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201425/11/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.